Chers Amis,

Les choses sont allées vite depuis la semaine dernière et l'envoi de ma lettre périodique consacrée à la proposition d'un processus instituant pour l'Europe : j'ai eu des réactions positives dans différents milieux, pour des raisons exposées dans le résumé (ci-joint) de la proposition : la conscience de la nécessité de « réinventer » ou de « refonder » l'Europe est assez générale ; tout le monde sent qu'il faut que « les peuples » soient associés et se demande comment s'y prendre, le referendum ne semblant pas le moyen approprié pour y parvenir ; le renforcement immédiat de la gouvernance européenne, quoique nécessaire, n'est pas une réponse politique au brexit et pourrait donner au contraire l'impression que les gouvernants n'entendent pas l'insatisfaction d'une part croissante de la population à l'égard du fonctionnement actuel de l'Europe.

A ces trois raisons, que j'avais en tête en vous écrivant, s'en sont ajoutées deux autres avancées par certains d'entre vous : un processus instituant à partir l'assemblées locales permet de remettre nos amis britanniques dans le jeu, car dire que l'on va réinventer ensemble l'Europe n'est pas contradictoire avec un vote populaire contre « l'Europe telle qu'elle est » ; le processus s'organisant dans la durée, les propositions citoyennes, dans leur diversité, pourront être au cœur des futures élections européennes, ce qui montrerait la complémentarité -et non la concurrence- entre démocratie délibérative et démocratie représentative.

Beaucoup me disent qu'il faut, pour franchir une nouvelle étape, non seulement s'assurer du soutien de dirigeants nationaux, d'institutions européennes, de régions et de villes, mais aussi un soutien citoyen, à travers une « initiative citoyenne » telle que prévue par le traité de Lisbonne. J'avoue ne pas m'y être préparé mais cet argument est tout à fait fondé. Voilà ce que pourrait être le texte de lancement de cette initiative, en conformité avec le modèle en vigueur :

Proposition d'initiative citoyenne
Intitulé de la proposition d'initiative citoyenne :
Refonder le projet européen en partant des citoyens : une assemblée instituante
Objet :
L'intégration et l'élargissement de l'Europe n'ont pas fait naître une communauté de destin. Réinventer aujourd'hui l'Europe à partir des citoyens par un processus délibératif local puis européen
Description des objectifs de la proposition d'initiative citoyenne pour lesquels la Commission est invitée à agir :
La formulation collective d'un projet européen par la délibération, étalée dans le temps, au sein de panels de citoyens locaux rigoureusement constitués puis d'une assemblée européenne sera féconde à condition d'un engagement humain (traduction et interprétariat, expertise), matériel (large diffusion des débats, assemblée européenne), financier (indemnisation des citoyens) et politique (engagement à tirer parti des propositions) de la Commission et des autres institutions européennes.

Le lancement de l'initiative citoyenne suppose de constituer au préalable un « noyau dur » de citoyens prêts à signer cet appel, habitant dans sept États membres au moins. C'est tout naturellement vers vous que je me tourne, avec qui j'ai pris l'habitude de partager réflexions et propositions. Merci à ceux qui sont d'accord pour associer leur nom à cette initiative citoyenne de répondre sur cette adresse avec les informations suivantes : nom et prénom, adresse détaillée avec code postal, ville et pays d’habitation, nationalité, date de naissance, téléphone, adresse électronique valide. Chacun doit envoyer en fichier joint la copie d’une pièce d’identité attestant de son domicile (le même que déclaré). Dans la publication de l’initiative ne seront publiés que votre nom, prénom et adresse, alors que téléphone et adresse e-mail restent masqués.

Votre retour nous permettra également d'apprécier l'intérêt effectivement suscité par cette proposition d'Assemblée instituante européenne et, indirectement l'écho qu'elle est susceptible de rencontrer aux quatre coins de l'Union européenne. En fonction des réponses, je me permettrai de mettre en avant dans la liste ce qui reflètera le mieux la diversité des premiers signataires.

Pour information, à partir d’un million de signatures, l’initiative est validée et entre en discussion entre Parlement, Commission et Conseil européens. Une seule initiative a abouti jusqu’à maintenant, celle du droit à l’eau pour tous, mais dans la situation actuelle rien ne dit que nous n'atteindrions pas ce seuil et, même sans l'atteindre, des signataires de toute l'Europe enverraient un message fort aux dirigeants, dont certains semblent prêter une oreille attentive à notre idée.

Merci d'avance de votre réactivité

Pierre Calame